Déposée le 22 janvier 2002 par PINTENET JEAN FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « OTUS SUPERVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est PINTENET JEAN FRANÇOIS domicilié(e) PLACE DE L'OCTROI,48100 MARVEJOLS - 48100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PINTENET JEAN FRANCOIS domicilié(e) PLACE DE L'OCTROI,48100 MARVEJOLS - 48100 - France.
La marque OTUS SUPERVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTUS SUPERVISION est expirée depuis le 22 janvier 2012.
PINTENET JEAN FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : MASSCULPTOR
PINTENET JEAN FRANÇOIS - PLACE DE L'OCTROI,48100 MARVEJOLS - 48100 - France
Monsieur PINTENET JEAN FRANCOIS - PLACE DE L'OCTROI,48100 MARVEJOLS - 48100 - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362983 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
- Dispositifs d'antipollution moteurs - Moteurs électriques - Machines à laver - Antennes hertziennes - Antennes pour cartes à puce - Capteurs - Installation/réparation de téléphones - Transformateurs - Câbles et torons - Convertisseurs électriques - Cartes magnétiques - Cartes à mémoire ou à microprocesseur - Ordinateurs et en particulier : tout produit (appareils) de sécurité, détection, supervision, contrôle.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OTUS SUPERVISION"
